Conditions Générales

Licence restreinte

Conformément aux modalités et conditions d’utilisation mentionnées ci-dessous et à toute loi et réglementation locale applicables, nous vous accordons un droit non exclusif, non transférable, personnel et limité d’accéder, d’utiliser et d’afficher ce site et l’information qui l’accompagne. Cette autorisation ne constitue pas un transfert de titre relatif au site Web ou à l’information du site, et est soumise aux restrictions suivantes :

Vous ne pouvez modifier d’aucune façon le site ou l’information, les reproduire ou les afficher publiquement, les présenter ou les distribuer et ne pouvez faire aucune autre utilisation du site et de l’information à des fins publiques ou commerciales, sauf si nous vous en donnons explicitement l’autorisation.

Acceptation des conditions d’utilisation

L’accès et l’utilisation du site sont soumis à l’acceptation et au respect des présentes Conditions Générales

S.A.R.L. HTR Services Dz se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le site et des services ainsi que les présentes CG, notamment pour s’adapter aux évolutions du site par la mise à disposition de nouvelles fonctionnalités ou la suppression ou la modification de fonctionnalités

Il est donc conseillé à l’utilisateur de se référer avant toute navigation à la dernière version des CG, accessible à tout moment sur le site. En cas de désaccord avec les CG, aucun usage du site ne saurait être effectué par l’utilisateur.

Accès et Navigation

L’accès au site et son utilisation sont réservés à personnes majeures.

S.A.R.L. HTR Services Dz, met en œuvre les solutions et techniques à sa disposition pour permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. S.A.R.L. HTR Services Dz pourra néanmoins à tout moment suspendre, limiter ou interrompre l’accès au site ou à certaines pages de celui-ci afin de procéder à des mises à jour, des modifications de son contenu ou toute autre action jugée nécessaire au bon fonctionnement du site.

La connexion et/ou navigation sur le site htr-services-dz.com valent acceptation sans réserve des présentes CG, quels que soient les moyens techniques d’accès et les terminaux utilisés.

Gestion du site:

Pour la bonne gestion de son site, S.A.R.L. HTR Services Dz, pourra à tout moment:
Suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès du site, ou a certaines parties du site a une catégorie déterminée d’internaute
Supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la nétiquette
Suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

Décharge de responsabilité

L’information présentée sur ce site Web est donnée à titre indicatif uniquement. Nous offrons ce site et son contenu « tels quels », ne faisons aucune déclaration et n’offrons aucune garantie quant à ce site et son contenu. Nous nions lesdites déclarations et garanties, qu’elles soient formelles ou implicites, y compris, mais n’y se limitant pas, les garanties de qualité marchande et d’adéquation à une fin particulière. De plus, nous ne déclarons ni ne garantissons que l’information accessible au moyen de ce site soit exacte, complète ou actualisée.

Modifications

Nous pouvons modifier le contenu de ce site Web sans préavis. Nous nous réservons le droit de changer ou de modifier les modalités et conditions d’utilisation applicables à l’utilisation de ce site Web en tout temps. De tels changements, modifications, ajouts ou suppressions des/aux modalités et conditions d’utilisation de ce site deviendront effectives immédiatement après avis pouvant être effectué de n’importe quelle manière y compris l’affichage de nouvelles modalités et conditions d’utilisation sur le site. Toute utilisation du site après de tels changement ou modification sera considérée constituer un acquiescement tacite de tels changements, modifications, ajouts ou suppressions.

Nous pouvons mettre fin, suspendre ou supprimer tout aspect du site, y compris la disponibilité de n’importe quel élément du site, et ce, à tout moment. Nous pouvons aussi imposer des limites sur certaines caractéristiques ou certains services ou restreindre votre accès à certaines parties du site sans préavis ni responsabilité de notre part.

Hyperliens

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Lorsque vous vous inscrivez, commandez ou achetez des produits ou services auprès d’une partie liée à ce site, mais autre que la S.A.R.L. HTR Services Dz, vous passez un accord avec cette tierce partie et non avec la S.A.R.L. HTR Services Dz. Dans ce cas, vous devez prendre connaissance des/et comprendre les modalités et conditions d’utilisation mentionnées par cette tierce partie ainsi que sa politique de confidentialité avant de vous inscrire, commander ou acheter. A l’exception de l’étendue spécifiquement mentionnée aux présentes, la politique de confidentialité et les conditions d’utilisation que nous formulons ne sont pas applicables. Nous avons à cœur d’offrir des liens vers des entreprises qui partagent nos préoccupations en matière de politique de confidentialité. Cependant, nous ne pouvons et ne devons exercer aucun contrôle sur la manière dont ces parties utilisent et collectent l’information ou exploitent leur entreprise.

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Enfin S.A.R.L. HTR Services Dz, se réserve le droit de faire supprimer à tout moment un lien hypertexte pointant vers son site, si S.A.R.L. HTR Services Dz, l’estime non conforme à sa politique éditoriale.

Transmission

En nous transmettant de l’information ou des documents, que ce soit par courrier électronique ou d’une autre manière, y compris une rétroaction, des questions, des commentaires, des suggestions, des idées, des graphiques ou des dossiers informatiques de tout genre, vous nous accordez expressément ou nous garantissez que le propriétaire de tels documents a expressément accordé à la S.A.R.L. HTR Services Dz un droit libre de redevances, perpétuel, irrévocable, non exclusif et la permission d’utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier, traduire et distribuer de tels documents (en tout ou partie) dans le monde entier et de les intégrer à d’autres travaux sous toute forme, dans tout média ou toute technologie connue à ce jour ou en cours de développement, subordonnés à la politique de confidentialité de la S.A.R.L. HTR Services Dz.

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Droits d’auteur et marque de commerce

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